Crédits & mentions légales

Informations générales

Ce site est édité par l’association KMK, dont le siège est situé 12 rue Albert Roper 94260 Fresnes
Il a pour but d’informer le public sur les actualités de la compagnie KMK

Crédits photos et illustrations
François Serveau et autres photographes indiqués en copyright directement dans les articles et pages.

Graphisme : Abigaël Lordon

Rédaction : Abigaël Lordon, Ivanoé Masset, Véronique Pény et François Serveau

Réalisation : Roland Chenel – Arterrien

Conditions générales d’utilisation
Propriété intellectuelle
La structure générale, ainsi que les textes, sons, vidéos, graphismes, documents téléchargeables, bases de données et tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive de l’association KMK. La propriété des photos et illustrations est précisée plus haut.
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur les droits d’auteur et de la propriété intellectuelle. Les noms, marques et enseignes cités sur ce site sont la propriété de leurs déposants respectifs. Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle, du site, des éléments qui le composent et/ou des informations qui y figurent, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.
Les documents, informations, éléments graphiques, etc. de toute nature figurant sur ce site ne peuvent faire l’objet de copie sauf à des fins strictement privées.
De la même manière, ils ne peuvent en aucun cas être reproduits ni modifiés, que ce soit à titre onéreux ou gracieux, sans autorisation expresse écrite de la l’association KMK.

Liens hypertextes
L’association KMK autorise tout site Internet à établir un lien pointant vers l’adresse cie-KMK.org et ouvrant dans une nouvelle fenêtre, après une simple information préalable du webmestre par email (contact@cie-kmk.org). Tout lien de ce type interviendra toutefois sous réserve des dispositions légales en vigueur. L’association KMK se réserve la possibilité, à tout moment, sans préavis et sans avoir à motiver sa décision, d’interdire ces liens. Dans ce cas il informera la personne concernée qui disposera de 2 jours ouvrés pour mettre fin au lien.

Droit applicable
L’accès et l’utilisation de ce site sont soumis aux présentes conditions générales décrites dans cette page. La connexion et l’accès au site cie-kmk.org et aux services qui lui sont associés impliquent l’acceptation intégrale et sans réserve de l’internaute de toutes les dispositions des présentes Conditions Générales. L’association KMK se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, les présentes conditions générales et tous les éléments présentés sur le site. Ces conditions générales d’utilisation sont régies, interprétées et appliquées conformément au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Responsabilités
Vous utilisez le site cie-kmk.org sous votre seule et entière responsabilité. L’association KMK ne pourra pas être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects, tels que, notamment, préjudice matériel, pertes de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l’utilisation de ce site ou des sites qui lui sont liés.

Informations nominatives
Le site cie-kmk.org, tel qu’il a été initialement conçu, n’a pas pour vocation de collecter de données personnelles sur ses visiteurs. Il est toutefois amené à le faire, notamment via le formulaire de demande d’inscription à la newsletter (contact). Dans ce cas, l’association KMK s’engage à ne pas faire usage commercial des données et à ne les conserver que pendant une durée strictement liée à la finalité du traitement.

Les données collectées ne sont destinées qu’à l’usage propre de l’association KMK.

Cookies
Les cookies utilisés sur ce site ont plusieurs finalités, notamment : ne plus afficher la mention sur l’usage des cookies, ne plus afficher le flash info une fois qu’il est fermé, attribuer un identifiant de session, obtenir des statistiques de fréquentation du site internet (Google analytics), permettre le partage vers les réseaux sociaux. Les informations enregistrées ne sont pas nominatives.

Droit d’accès et de rectification
Dans ce site, les internautes peuvent être amenés à communiquer des données personnelles susceptibles de faire l’objet de traitements automatisés. Si tel est le cas, conformément à la loi 78-17 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978 (article 34), les personnes à propos desquelles des données personnelles sont collectées bénéficient d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression de ces données.

Pour cela écrivez à : KMK 12 rue Albert Roper 94260 Fresnes
contact@cie-kmk.org

Par ailleurs, lorsque des données présentes sur ce site ont un caractère nominatif, les utilisateurs doivent en faire un usage conforme aux réglementations en vigueur et aux recommandations de la CNIL